Marque expirée - Marque en non vigueur

Créaciel
POUVREAU NICOLAS, particulier

Numéro de dépôt :
99791676
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019

Présentation de la marque Créaciel

Déposée le 6 mai 1999 par POUVREAU NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créaciel »

Le déposant est POUVREAU NICOLAS, particulier domicilié(e) 24 rue du verdon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUVREAU Nicolas domicilié(e) 24 rue du verdon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Créaciel est expirée depuis le 6 mai 2019.

POUVREAU NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : JOBCIBLE , MotQuiz , TrésorKado


POUVREAU NICOLAS, particulier - 24 rue du verdon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


POUVREAU Nicolas - 24 rue du verdon - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2009 n°2406770 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-06

Programmes informatiques sur supports de toute nature à l'exception de ceux en papier ou en carton ; logiciels ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images. Télécommunications ; agence de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications télématiques ; transmissions d'informations. Programmation informatique pour ordinateurs (élaboration, conception de logiciels) ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur bande vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.